LES STATUTS de l’association


STATUTS

Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Ici et Ailleurs. Association pour une Philosophie Nomade.

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet l’organisation et la promotion de conférences, séminaires, universités d’été, en philosophie, en France et à l’étranger, ainsi que la publication des résultats de ces travaux.

Article 3 – Adresse

Le siège de l’association est fixé chez M. Jean-Louis Thévenin. 199, rue de Paris. 93 260 Les Lilas.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est indéterminée.

Article 5 – Adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion, puis être agréé par le conseil d’administration.

Article 6 – Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par l’assemblée générale à 10 €.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par, le décès, la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration, le non-paiement de la cotisation dans un délai de 6 mois après sa date d’exigibilité, la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent : o Le montant des cotisations ; o Les subventions de l’État et des collectivités territoriales ; o Les recettes des manifestations exceptionnelles ; o Les dons ; o Toutes ressources autorisées par la loi.

Article 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 11 membres élus pour 1 an par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Il élit en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l’association. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale.

Article 10 – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante en cas de partage des voix. Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

Article 11 – Rémunération

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs ; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale. Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 12 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués par convocation individuelle par courrier électronique avec accusé de réception ou par courrier postal.

L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois d’octobre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Les absents peuvent se faire représenter en signant une procuration. Chaque membre présent pourra représenter deux membres absents au plus.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association.

Article 13 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution ou la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12. Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Article 14 – Règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale. Il s’impose à tous les membres de l’association.

Article 15 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

M. Jean-Pierre Dacheux Président